Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE ORCHESTRA MAROC
WWW.ORCHESTRA.MA

Il vous est recommandé de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d’utilisation qui s’appliquent entre :
La société ORCHESTRA MAROC SA, dont le siège social est situé Quartier Industriel Hay Moulay Rachid lot 104 rue 1, Casablanca, immatriculée au Maroc sous le numéro 274969 , N° de TVA  : 14407668 , ci-après dénommée «Orchestra Maroc», et toute personne agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, visitant et/ou souhaitant utiliser le site internet www.orchestra.ma, et effectuer un achat à titre non professionnel sur ledit site, ci-après dénommée «l’Utilisateur».

1 - GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits et services de l’enseigne Orchestra Maroc. 
Le fait de procéder à une e-réservation internet implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales applicables aux ventes en ligne par l’Utilisateur du site.

Pour justifier votre acceptation de ces conditions, vous devez cocher la case "Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales de vente Orchestra Maroc " du Site Internet avant de passer votre réservation.

Orchestra Maroc accusera réception de votre commande dès sa validation en vous envoyant un email récapitulatif de votre commande. 

Conditions générales de vente : https://www.orchestra.ma/fr/conditions-generales.php

Si l’Utilisateur refuse d’accepter les dites Conditions Générales de Vente, il ne pourra commander aucun produit sur le Site Internet de la société Orchestra Maroc.

Les présentes ont été mise à jour le 30/03/2020, ces dispositions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, mais celles applicables seront celles en vigueur au moment de la commande sur internet.

Pour toute question et notamment pour obtenir une copie des Conditions applicables lors votre commande , n’hésitez pas à contacter le service client Orchestra Maroc :

• Par mail : info@orchestra.ma
• Par notre formulaire de contact sur www.orchestra.ma

Si vous ne recevez pas de réponse sous 48h ouvrables nous vous invitons à vérifier si notre email n’est pas dans votre courrier indésirable.

2 - PRODUITS 

• Les produits qui sont proposés à la livraison sur le site orchestra.ma le sont dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stocks après la passation de la commande , Orchestra Maroc informera l’Utilisateur dans les plus brefs délais par email. L’Utilisateur pourra alors annuler la commande. Certains produits, dénommés «séries limitées», sont proposés en quantité limitée et ne feront pas l’objet d’un réassortiment. Ces dispositions ne privent toutefois pas l’Utilisateur d’exercer son droit de rétractation. Orchestra Maroc fait connaître à l’Utilisateur l’ensemble des caractéristiques essentielles des produits. Ces caractéristiques apparaissent à l’appui de la photographie illustrant l’offre. Orchestra Maroc invite l’Utilisateur à lire attentivement ces caractéristiques. Ces caractéristiques concernent : la taille, la couleur, la matière, l’entretien, la forme.
• Lors du retrait , l’article choisi sera accompagné de l’ensemble de sa documentation descriptive et des conseils d’entretien si applicable. L’Utilisateur reconnaît que la photographie représentant le produit qui figure sur le site Internet n’a qu’une valeur indicative. Des altérations peuvent en effet apparaître du fait du traitement de la photographie.

3 - PRIX 

• Les prix des produits proposés à la vente sont exprimés en Dirham marocain (MAD) toutes taxes comprises (TTC) en prenant compte de la TVA applicable au jour de la commande . 
• Orchestra se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande ( frais de livraison et frais d'emballage à la charge du client) 

4 - PAIEMENT

1. Modes de réglement en magasin 
   

• Règlement en espèces 
• Règlement par chèques bancaires certifiés 
• Règlement par carte bancaire à partir de 100 MAD
• 2. Règlement en ligne par carte bancaire via lien securisé

5 - LA COMMANDE

• 1. Identification préalable 

L’Utilisateur peut commander des articles  sur le site www.orchestra.ma, l’Utilisateur doit s’identifier avec son adresse email, et son mot de passe. Pour toute première commande, l’Utilisateur doit créer un compte. Il peut utiliser sa carte Club et bénéficier des prix Club après l’activation de sa carte lors de sa création de compte en magasin.

• 2. Enregistrement et validation de la réservation / commande 

Une fois votre panier validé, vous devrez sélectionner le magasin de retrait votre choix ou renseigner votre adresse de livraison. 

Toute réservation- commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente.

Orchestra Maroc accusera réception de votre commande dès validation en vous envoyant un email dans lequel vous trouverez notamment un lien sécurisé pour effectuer votre paiement. 

En cas d'indisponibilité d'un Produit commandé vous en serez informé par email. L'annulation de la commande de ce Produit sera alors effectuée, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

6 - RETRAIT DE LA RESERVATION / LIVRAISON 

Retrait en magasin Orchestra Maroc

• Toutes les réservations comportant des articles avec des délais de livraison supérieure à 3-4 jours ouvrables seront livrées en totalité lorsque la commande sera complète sauf sur demande spécifique du client.

Le colis sera livré dans le magasin Orchestra Maroc de votre choix, proposé en sélection lors de votre réservation. Vous serez avisé via un email lors de la réception du colis en magasin. L’Utilisateur doit imprimer le bon de réservation et venir avec une pièce d’identité valide pour retirer son colis en magasin.

Livraison 

Pour toutes vos commandes le délai de livraison est de 15 jours ouvrés a compter du jour de ramassage du colis par le service de messagerie.  

Vous serez avisés via un email lors de l'envoi du colis vers l'adresse de livraison. 

7 – RETOUR 

En cas de non-conformité d'un produit vendu, la garantie de Orchestra Maroc se limite au retour du produit et à l’échange  du produit ou la remise d'un avoir valable un mois, moyennant le respect, par l’Utilisateur, des conditions et délais indiqués au paragraphe suivant.

Les articles soldés, prix ronds ou autres offres promotionnelles ne sont ni repris ni échangés. 

Le magasin ne rembourse pas, les reprises se font sous forme d'avoir valable 30 jours utilisables dans tous les magasins Orchestra Maroc

Nous portons à votre connaissance que les échanges ne pourront se faire qu’à la réouverture de nos magasins : sous un délai d’un mois et sur présentation de ticket de caisse. Les articles devront être retournés dans un état neuf et propre à la revente, soit : Non cassés, non portés, non salis, non lavés et plies dans leur emballage d’origine, les articles soldés ne sont ni repris ni échangés

7 – DROIT DE RÉTRACTATION

Vous avez le droit d'annuler tout ou une partie de votre Commande dans les 7 jours qui suivent la réception de votre commande à compter du jour où vous (ou une personne autre que le transporteur recevez les Produits), sans donner de raison, sous réserve de l’envoi d’un email au service client de la Société, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.

• Vos obligations en cas de rétractation:
  - de nous retourner les produits ou de nous les remettre ou à une personne autorisée par le commerçant à recevoir les marchandises, sans retard excessif et en tout état de cause au plus tard 7 jours à compter du jour où vous avez reçu votre commande.
    - retourner les Produits dans de bonnes conditions et dans leur emballage d'origine; le cas échéant, vous ne serez pas en mesure de faire valoir votre droit de rétractation
• Les obligations d’ORCHESTRA MAROC en cas de rétractation:
  - de rembourser tous les paiements reçus de votre part dans les 7 jours  à compter du jour de réception de votre marchandise, des délais bancaires s’appliquent ensuite.
• Dans le cas où nous vous avons envoyé des marchandises et que vous avez annulé votre commande, nous pouvons suspendre le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu la marchandise ou que vous ayez fourni la preuve du renvoi de la marchandise selon la première éventualité.

9- DISPONIBILITÉ DES RESERVATIONS INTERNET EN MAGASIN

Le client dispose d’un délai de 6 jours , à compter de la mise à disposition de sa réservation en magasin pour retirer son achat. Passé ce délai, le colis est considéré comme définitivement abandonné et fait l’objet d'une annulation de la réservation

10- DISPONIBILITÉ DES COMMANDES INTERNET ( LIVRAISON) 

La préparation de votre commande sera effective sous réserve de confirmation de votre paiement.

9 - COMMENT ADHÉRER AU CLUB ORCHESTRA ?

• 1. L'adhésion au Club Orchestra peut se faire en magasin, dans les magasins à l'enseigne Orchestra participant, en Suisse, en France, au Luxembourg, en Belgique, en Espagne, en Grèce, au Maroc, au Canada, à l’Ile Maurice, à l’IIe de la Réunion, en Allemagne et en Arabie Saoudite. Cette liste de magasins est consultable dans les magasins participant et sur le site www.shop-orchestra.com.

• 2. L'adhésion au Club Orchestra donne lieu à la remise immédiate d'une carte de membre dite « Carte Club », moyennant le paiement d’une cotisation ci-dessous définie pour une durée d'une année à compter de sa date d'achat. 
  
  L'adhésion annuelle au Club Orchestra est de : 300 MAD au Maroc.

La Carte Club doit comporter le nom, le prénom, une photographie claire permettant l'identification de l'adhérent, une date de création et un numéro unique d'identification. En cas de non présentation d’une carte remplissant ces conditions, le magasin se verra dans l'obligation de refuser d'appliquer les prix Club.

• 3. L'adhésion au Club n'entraîne aucune autre obligation d'achat lorsqu'elle est souscrite dans les magasins participant. Il n'y a aucun autre volume d'achat minimum en magasin . 
  
  

• 4. L'Adhérent communique obligatoirement au moment de l'adhésion une adresse email valide et un numéro de téléphone portable valide. Orchestra ne sera pas tenu responsable de la non réception des communications électroniques (emails et sms). La Carte Club n'est ni une carte de paiement ni une carte de crédit. Elle est strictement personnelle et non cessible.
  
  La carte Club pourra toutefois être présentée par le conjoint ou concubin du titulaire principal, qui pourra bénéficier des prix Club. Pour cela, les nom et prénom du conjoint ou concubin doivent également figurer sur la carte Club. Pour tous les achats réalisés avec la carte Club en magasin et si le moyen de paiement présenté est une carte de crédit, les nom et prénom figurant sur la carte de paiement devront être celui du titulaire ou du conjoint qui figurent sur la carte Club.

• 6. L'adhésion au Club Orchestra peut être offerte en cadeau à une tierce personne par le paiement de l'adhésion en magasin uniquement. L'adhésion offerte en cadeau est valable 1 an à compter de sa date d'activation. L'activation de l'adhésion offerte en cadeau se fait en magasin sur remise par le bénéficiaire de la pochette cadeau comprenant le ticket de caisse original du paiement de l'adhésion et la carte vierge. L'adhésion sera validée dans les conditions prévues dans ces conditions générales d'adhésion. La valeur de l'adhésion offerte correspondant au coût de la cotisation ne pourra faire l'objet de remboursement, d'échange et/ou d'avoir.. 

• 7. En cas d'impossibilité de se rendre en magasin pour des raisons médicales, l'Adhérent aura la possibilité de demander une dérogation à Orchestra sur présentation d'un justificatif médical, pour qu'une tierce personne puisse utiliser sa carte Club en son nom. La dérogation ne sera accordée qu'à une seule personne, pour une durée limitée correspondant au justificatif médical et au maximum à la durée de validité de la Carte Club. Cette dérogation ne sera valable que dans un seul magasin et sur présentation par la tierce personne des justificatifs requis, à savoir : sa pièce d'identité, la carte Club de l'Adhérent, l'original du justificatif médical et l'original de la lettre de dérogation contresignée par Orchestra.

10 - LES AVANTAGES DE LA CARTE CLUB 

• 1. L'adhésion au Club Orchestra donne possibilité à l'adhérent de réaliser des achats à Prix Club pour des produits proposés à la vente dans les magasins à l'enseigne Orchestra participant en Suisse, France, Luxembourg, Belgique, Espagne, Grèce, Maroc, Canada, Allemagne, Arabie Saoudite, IIe de la Réunion, L'Ile Maurice. L'adhésion n'est pas valable chez les revendeurs multimarques, dans les zones et les magasins de déstockage.

• 2. Le prix Club s’entend du prix boutique diminué d’une réduction de -50% toute l’année sur tout le textile et accessoires de marque ORCHESTRA et les vêtements de maternité PREMAMAN, de -30% sur la chaussure, et de -20% sur le textile puériculture PREMAMAN. Ils bénéficient d’une réduction jusqu’à -20% toute l’année sur tous les produits de puériculture sauf exceptions ). 
  

• 3. L'Adhérent bénéficie des Prix Club sur présentation de sa carte de membre en caisse et après vérification de la correspondance entre la personne présentant la carte et la photographie figurant sur la carte. 

• 4. Il n'existe pas de Prix Club sur l'adhésion au Club offerte à une tierce personne et tout autre service Orchestra. Le Prix Club est non cumulable avec les soldes, les offres en lots ou toute autre opération promotionnelle proposée dans les magasins Orchestra Maroc 

11 - EN CAS DE PERTE OU VOL DE LA CARTE CLUB 

En cas de perte de la Carte Club, le magasin Orchestra effectuera une recherche dans la base de données Orchestra pour identifier le client. S'il fait partie de cette base, après vérification de son identité (présentation obligatoire d'un document officiel), le magasin lui remettra une nouvelle Carte Club en échange de 30 MAD. L'ancien numéro de carte sera désactivé et la date de validité de la carte ne sera pas modifiée.

12 - QUELLES SONT MES OBLIGATIONS ?

L'Adhérent au Club Orchestra à l’obligation d’informer Orchestra de tout changement de coordonnées, en contactant le Service Client via info@orchestra.ma Dans le cas où les coordonnées seraient erronées ou encore ne seraient plus en fonction, sans que le titulaire ait communiqué à Orchestra de nouvelles coordonnées dans le délai de 30 jours, Orchestra Maroc ne sera plus en mesure de faire parvenir les éventuelles communications relatives au programme. Elle sera déliée de toute obligation à l'égard de l'Adhérent.

L’Adhérent s’engage par ailleurs à ne pas utiliser frauduleusement sa Carte Club. 

Sont considérés comme fraude ou tentative de fraude :

• La présentation d'une Carte Club non munie d'une photo d'identité
• Un moyen de paiement associé à la Carte Club qui n'est pas au nom du titulaire de la Carte Club
• Le prêt, le partage de la Carte Club, l'achat groupé et l'achat pour le compte d'autrui au moyen de la Carte Club.

Orchestra Maroc se réserve le droit d'annuler immédiatement et sans dédommagement l'adhésion au Club Orchestra et à ses avantages en cas de fraude ou de tentative de fraude de l'Adhérent en magasin ou d'utilisation inappropriée.

13 - COMMENT SONT TRAITÉES MES DONNÉES PERSONNELLES ?

 L'adhérent dispose du droit d'accéder et de faire rectifier ou supprimer les données le concernant traitées par Orchestra, ainsi que du droit de s'opposer au traitement de ces données à des fins de prospection commerciale directe. L'Adhérent peut exercer ces droits auprès du Service Client Orchestra Maroc, en contactant le Service Client via info@orchestra.ma 

Toutes les données clients sont traitées de manière strictement confidentielles et Orchestra Maroc s’engage à respecter les règles d’éthique ainsi que la législation en vigueur, notamment en ce qui concerne la protection des données.

Le fait de donner un e-mail et/ou un numéro de téléphone portable lors d'un achat dans un magasin Orchestra Maroc inscrit automatiquement l'e-mail et/ou le numéro de téléphone portable dans le fichier clients Orchestra Maroc comme abonné aux newsletters et sms d’Orchestra Maroc. Lors de la création d'un compte sur www.orchestra.ma, l'enregistrement dans le fichier clients Orchestra Maroc se fait dans les mêmes conditions. 

Il peut nous arriver de transmettre vos informations personnelles à notre équipe ou à nos équipes techniques afin de gérer les comptes utilisateur, le site web/application mobile et les Services qui vous sont proposés. Nous ne divulguons pas vos données personnelles à une tierce partie sans votre consentement et conformément à la loi en vigueur.

14 ‐ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.orchestra.ma, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous‐jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété pleine et entière d’Orchestra. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation de l'un des quelconques éléments du site www.orchestra.ma est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. 

L'Utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site, un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site, doit obligatoirement en demander l’autorisation à Orchestra Maroc. De plus, tout lien hypertexte renvoyant au site www.orchestra.ma  et utilisant, notamment, la technique du framing, deep‐linking, in‐line linking ou toutes autres techniques de lien profond est formellement interdit. 

Dans tous les cas, tout lien renvoyant sur tout ou partie du site www.orchestra.ma, même considéré comme tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande d’Orchestra Maroc.
 

15 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’ADHÉSION AU CLUB ORCHESTRA

Les présentes conditions générales sont consultables dans les magasins à l’enseigne Orchestra au Maroc et sur le site www.orchestra.ma.

Orchestra Maroc se réserve le droit de modifier ou suspendre le programme à tout moment et sans préavis. La modification peut notamment concerner les services et avantages liés au Club Orchestra. Dans le cas d'un arrêt définitif du programme, l’Adhérent bénéficiera des avantages liés au Club jusqu’à l’expiration de la validité de la carte dont il est titulaire.

Orchestra Maroc se réserve le droit de modifier et d’adapter à tout moment les présentes conditions. L’Utilisateur est invité à vérifier régulièrement sur le site les éventuelles modifications.

Lors de la validation d’une réservation sur www.orchestra.ma ou de la prise d’une adhésion au Club Orchestra en magasin, l’Utilisateur ou l’Adhérent acceptera les dispositions de la dernière version en vigueur disponible sur le site www.orchestra.ma.

Dans le cas où l’une des clauses des présentes conditions générales de vente serait nulle par l’effet d’une disposition légale ou réglementaire, ou d’une décision de justice, les autres continueront de s'appliquer.
 
*Conditions des offres commerciales
Conditions de l’offre Prix Ronds sur le site www.orchestra.ma : Offre valable uniquement sur les produits signalés par des prix barrés et des étiquettes sur le site www.orchestra.ma. Offre non cumulables avec la remise du Club Orchestra.